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L’informaticien et avocat « Satya Pal Asija » obtient le 1er brevet pour un logiciel

26 mai 1981

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Après 6 ans (et un diplôme en droit) l’informaticien « Satya Pal Asija » obtient le tout premier brevet pour son logiciel « Swift-Answer ».
« Swift-Answer » était un programme d’inferfaçage en langage naturel. Son nom et l’acronyme de « Special Word-Indexed Full-Text Alpha-Numeric Storage With Easy Retrieval ».

Né en Inde, Asija avait a développé le programme en 1969.
Quand il a voulu le breveter il a rendu visite à quelques avocats, mais la Cour suprême des États-Unis a statué contre les brevets logiciels, considérant que les logiciels de devaient pas être brevetables puisqu’ils pouvaient être protégés par le droit d’auteur. Asija a estimé que le seul droit d’auteur était insuffisant. Le droit d’auteur protégerait un programme ou une tranche de code particulier, mais pour pouvoir s’approprier l’idée, les développeurs de logiciels avaient besoin d’un brevet à pied d’égalité avec les innovations matérielles.

Asija a finallement décidé de relever le défi lui même afin d’obtenir un brevet pour son propre logiciel, en devenant son propre avocat. Pour cela il est allé dans une école de droit, s’est spécialisé le droit des brevets et a réussi l’examen du barreau. Il a déposé sa demande pour le logiciel « Swift-Answer » auprès de l’Office américain des brevets et des marques le 30 décembre 1974.

Après sept ans de bataille juridique, Asija a obtenu le brevet américain n ° 4 270 182 en 1981. Cinq ans plus tard, il a publié un livre sur la procédure, « How to Protect Computer Programs : A Case History Of The First Pure Software Patent ».

Malgré ce succès, le débat sur l’opportunité de breveter les logiciels se poursuit . Les défenseurs des logiciels open source en particulier, ont fait valoir que les brevets logiciels étouffaient l’innovation. L’USPTO a déclaré qu’elle travaillerait avec ces défenseurs pour améliorer la qualité des brevets logiciels.


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